Article 1 : Introduction
Le présent contrat est régi soit par la loi du 18 juin 1966 et ses décrets d’application, soit par la Convention Internationale signée à Bruxelles le 29 avril 1961 mais seulement dans les cas et limites où ces textes légaux sont obligatoires pour les parties et, en outre, par les conditions et stipulations mentionnées ci-après.
Le présent contrat concerne les passagers munis de billets de passage nominatifs de Comatrile SARL et en général tous les passagers munis d’un document de transport quelque soit le voyage effectué sur la desserte internationale ou domestique de Comatrile SARL. Le billet est personnel et ne peut être cédé.
Article 2 : Embarquement
Les passagers devront se présenter au lieu de l’embarquement une heure au moins avant l’heure fixée pour le départ.
L’enregistrement se clôture quinze (30) minutes avant l’heure de départ prévue, sur la ligne domestique.
Le transporteur se réserve le droit de refuser un passager qui n’aurait pas payé le tarif applicable. Le prix du passage doit être payé intégralement avant l’embarquement. La durée de validité des billets est de 3 mois.
Concernant un éventuel remboursement, contacter la billetterie par téléphone.
Article 3 : Règlement
Les passagers s’engagent à se soumettre dans tous les cas aux règlements établis par la Compagnie à bord de son bateau.
Article 4 : Modification bateau
La Compagnie conserve le droit de substituer l’un de ses bateaux ou d’une de ses filiales à celui annoncé pour le départ.
Article 5 : Politique Bagage
Bagages cabine : Chaque passager a droit à un (1) bagage à main. La somme des trois dimensions (longueur, largeur, hauteur) de chaque bagage ne doit pas excéder 150 cm. Le poids est limité à 10 kg.
Bagages en soute : Chaque passager a droit à un bagage de soute d’un poids total maximum de 25kg. La somme des trois dimensions (longueur, largeur, hauteur) du bagage ne doit pas excéder 250 cm. Chaque passager devra marquer sur chaque bagage ses noms, adresse complète et contact téléphonique.
Le transporteur ne sera pas responsable pour la perte, le dommage ou le retard résultant de l’inobservation de ces prescriptions.
Article 6 : Contenu des bagages
Ne doivent être chargés comme bagages que les objets personnels et vêtements nécessaires et appropriés au but du voyage.
La Compagnie n’assure pas de transport de fret. Dans le cas où des marchandises de toutes natures, échantillons, articles et objets de collection de toutes sortes seraient chargés comme bagages en violation de la disposition qui précède, le transporteur et le navire n'encourent aucune responsabilité pour perte ou dommage quelle qu’en soit la cause.
Article 7 : Matières interdites
Les passagers ne sont pas autorisés à embarquer ou placer dans leurs bagages des matières inflammables, explosives ou dangereuses telles que : allumettes, poudre, cartouches, films, pétards etc… ou des objets dont l’importation est prohibée ou qui ne serait pas conforme aux lois et règlements de douane ou de police. Les passagers contrevenant à cette disposition seront responsables vis à vis de la Compagnie ou de tout autre transporteur des dommages et dépenses pouvant résulter de l’embarquement de ses bagages, sans préjudice des pénalités édictées par les lois françaises et étrangères.
Les passagers doivent se conformer sous leur responsabilité exclusive, aux interdictions d’importation ou d’exportation édictées par les lois et règlements de douane et de police de tous pays où le navire fait escale.
Article 8 : Animaux
Les animaux ne sont pas admis en cabine. Les animaux familiers sont admis en soute dans une cage de transport équipée d’un mécanisme de fermeture sans clefs et contenant de la matière absorbante. La cage ne doit accueillir qu’un seul animal et être équipée d’une laisse fixée à l’extérieur de la cage. Les propriétaires des animaux doivent fournir tous les documents à jour en vigueur (carnet de vaccination, certificat de tatouage,…). La compagnie n’encourt aucune responsabilité sur l’état de santé de l’animal transporté.
Article 9 : Limite de responsabilité
Le transporteur ne répond pas des espèces, titres, bijoux, appareils photographiques, caméscopes, ordinateurs, téléphones et autres objets de valeur transportés par les passagers.
Article 10
Le Capitaine et la Compagnie ne répondent pas notamment, d’avaries, de guerre civile ou étrangère, de grèves totales ou partielles, de coalitions de patrons, d’ouvriers, d’officiers, de matelots, d’employés quelconques qu’ils soient ou non au service de la Compagnie, soit du désarmement ou de l’arrêt partiel ou total des navires de la Compagnie provenant de lock-out généraux ou partiels, quels qu’en soient les promoteurs. Ils déclinent par suite toute responsabilité pour les conséquences de ces irrégularités ou interruption ou suppression de service et les frais et risques de séjour seront à la charge des passagers.
Article 11
Il est permis au Capitaine de remorquer, de porter secours aux navires dans toutes les situations, de dérouter, de faire tous sauvetages et tous transbordements, les passagers renonçant à toute réclamation de ce chef.
La Compagnie est tenue de mettre et conserver le navire en état de navigabilité, convenablement armé, équipé et approvisionné pour le voyage considéré et de faire toutes diligences pour assurer la sécurité des passagers.
Article 12
Un dommage corporel ou une perte ou avarie affectant les bagages des passagers ou les véhicules transportés ne peut donner lieu à réparation de la part du transporteur que s’il est établi qu’il a contrevenu aux obligations prescrites par l’article précédent ou qu’une faute a été commise par lui-même ou l’un de ses préposés. Si l’accident corporel ou la perte ou l’avarie affectant les bagages des passagers ou les véhicules transportés n’a pas fait l’objet d’un constat contradictoire, impliquant la présence du Capitaine ou de son représentant, et au plus tard au débarquement sur le quai du passager, toute action en réparation devra être déclarée irrecevable.
La responsabilité de la Compagnie ne pourra être engagée par les passagers eux-mêmes ou leurs ayants droits que dans les conditions fixées par la loi française du 18 juin 1966 et ses décrets d’application, régissant la responsabilité du transporteur maritime ou, selon le cas, dans les conditions et limites fixées par la convention internationale de Bruxelles du 29 avril 1961.
Article 13
Pour tout retard dans la délivrance des bagages, préjudiciable aux passagers et engageant la responsabilité de la Compagnie, l’indemnité due par celle-ci ne pourra excéder 20 % de l’indemnité qui serait due en cas de perte desdits bagages. La Compagnie se réserve un délai d’un mois pour la recherche des colis égarés.
Article 14
Pour tous dommages survenus à sa personne, le passager devra faire part de ses réclamations par écrit par lettre remise en main propre au Capitaine, au plus tard à son débarquement sur le quai. Faute de se conformer à cette obligation, le passager sera présumé, sauf preuve contraire, avoir été débarqué sain et sauf.
Article 15
Si un passager est refoulé par les autorités de l’immigration, aucune réclamation ne pourra être faite contre le transporteur à ce sujet. D’une façon générale, le passager devra s’assurer qu’il remplit toutes les conditions requises par les gouvernements pour l’entrée, la sortie ou le séjour dans ses lieux de départ, d’escale et de destination.
Article 16
Les boissons et la restauration à bord sont à la charge du passager.
Article 17
Pour des raisons de sûreté et conformément au code ISPS (International Safety Port and Ship), un dispositif réglementaire d’enregistrement vidéo peut être mis en service à bord.
Article 18
Le passager déclare accepter cette juridiction et s’interdit de poursuivre la Compagnie devant tout autre tribunal.
Les agents de voyage intervenant, le cas échéant, comme mandataire de Comatrile SARL pour les opérations matérielles de réservation des places et de délivrance des titres de transport, ne peuvent être tenus pour responsables à l’égard des usagers des faits dommageables susceptibles de se produire du fait ou à l’occasion du transport.
Article 19
Aucun agent, préposé ou représentant du transporteur n’est habilité à modifier ou supprimer une disposition quelconque du présent contrat.
Comatrile SARL vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site offertes par le réseau Internet. Comatrile SARL ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Création, réalisation et hébergement :
Responsable site internet :
Comatrile SARL
Quai Gâtine
97110 POINTE A PITRE
GUADELOUPE
Téléphone : +590 590 222 631
Informatique et libertés :
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.
Contenu et informations
Le site de Comatrile SARL met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de Comatrile SARL ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
En aucune manière, Comatrile SARL ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l’utilisateur et un partenaire.
Comatrile SARL se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d’améliorer ou de corriger tout ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site. Il ne garantit pas que les services de son site seront assurés sans interruption et sans erreur, ou que les défauts éventuels seront corrigés. Il n’accorde également aucune garantie et décline toute responsabilité, en cas de présence de virus ou de tous autres éléments susceptibles d’être dommageables pour l’utilisateur.
L’utilisateur qui a été invité à prendre connaissance du présent avertissement préalable avant la consultation du site est présumé être parfaitement informé de cet avertissement et y adhérer sans réserve.
Liens hypertexte :
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de Comatrile SARL ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers le site de Comatrile SARL est soumise à son accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de Comatrile SARL qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, Comatrile SARL, s’il n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
Comatrile SARL ne saurait être engagé d’aucune façon par l’existence d’un lien vers son site à partir d’un site tiers.
Comatrile SARL n’exerce pas de contrôle sur le contenu des liens externes ou contacts auxquels ceux-ci peuvent renvoyer.
Droits d’auteur :
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L’Utilisateur reconnaît donc que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdit.
Seule reste permise l’utilisation à titre exclusivement privé et à des fins non commerciales. Dans toute la mesure du possible, Comatrile SARL s’assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Il ne dispose à cet égard que d’une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l’exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site.
Le contenu de ce site est protégé par les droits d’auteur en application de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes de ce site internet sont la propriété des photographes et des auteurs. Comatrile SARL en a acquis les droits de reproduction et d’exploitation c’est pourquoi la reproduction des images à des fins publicitaires ou commerciales pour des insertions dans des journaux, revues et autres publications générales ou spécialisées et dans les médias électroniques ou tout autre support audio-visuel est strictement interdite.
Introduction
La présente déclaration de confidentialité s’applique aux données collectées par Comatrile SARL. Les lignes directrices énoncées ci-dessous ont été rédigées pour vous aider à mieux comprendre la façon dont nous allons utiliser les données que vous fournissez.
Quelles sont les données dont Comatrile SARL a besoin ?
De manière générale, vous pouvez nous rendre visite sur le site Internet de Comatrile SARL sans qu’il soit besoin de nous dire qui vous êtes ou de fournir des données personnelles. Il peut arriver cependant qu’en ne fournissant pas les données minimales nécessaires indiquées dans les champs d’entrée correspondant et dans d’autres pages du site visité, Comatrile SARL soit dans l’impossibilité de vous vendre des produits et/ou de vous fournir certains services.
Pourquoi Comatrile SARL collecte-t-elle des données personnelles.
Par Données Personnelles, on entend toute donnée concernant une personne et permettant à celle-ci d’être identifiée ; ce peut être votre nom, vôtre âge, votre numéro de téléphone, votre adresse postale ou électronique (« Données Personnelles »). Comatrile SARL souhaiterait collecter, conserver et utiliser vos Données Personnelles pour :
remplir les obligations qui sont les siennes et découlant des contrats de vente et d’achat ou de tout autre contrat conclu entre Comatrile SARL et vous-mêmefournir une assistance à la clientèle, en ce compris des services relatifs aux activités de Comatrile SARLconnaître votre opinion sur les produits et les services de Comatrile SARL et effectuer auprès du public des sondages de produitfaciliter et traiter vos recherches et demandes d’informations sur Comatrile SARL et ses produits et servicesvous fournir les dernières informations concernant les produits et services de Comatrile SARL, en ce compris les offres spéciales pour lesquels vous pourriez être intéressésaméliorer pour vous les produits et les services de Comatrile SARLorganiser des tombolas, des concours et d’autres offres promotionnelles
Comment Comatrile SARL collecte-t-elle des données personnelles ?
Comatrile SARL collecte de plusieurs façon les données qui vous concernent. Nous pourrions par exemple demander vos coordonnées lorsque vous correspondez avec Comatrile SARL, appelez Comatrile SARL pour effectuer un achat ou demander un service, vous vous inscrivez pour participer à un sondage en ligne ou à des offres promotionnelles.
Vos préférences
Les données personnelles que nous collectons peuvent être stockées dans différentes bases de données. Comatrile SARL fait tout ce qui est en son pouvoir pour tenir compte des préférences les plus diverses que vous pourriez avoir exprimées dans le temps afin que vos données soient traitées de manière cohérente. Si pour une raison ou une autre, vous receviez des données inexactes, le Service clients de Comatrile SARL peut vous contacter pour régulariser cette situation.
Quand Comatrile SARL communique-t-elle des données personnelles ?
Comatrile SARL s’abstiendra de communiquer sans votre consentement des Données Personnelles à des tiers autres que des sociétés faisant partie du groupe de Comatrile SARL, à l’exception des cas suivants :
– Les Données Personnelles peuvent être communiquées à des tiers sous-traitants pour leur permettre d’exécuter les contrats dans lesquels vous êtes partie prenante pour lesquelles Comatrile SARL fait appel à d’autres sociétés pour effectuer des tâches en son nom, ces tâches pouvant être par exemple l’exécution de commandes, la livraison de colis, l’envoi du courrier postal et électronique, la fourniture d’une assistance commerciale, le traitement des paiements par carte de crédit et la fourniture de services à la clientèle. Ces sociétés auront accès aux données personnelles nécessaires pour mener à bien ces tâches, mais elles ne sont autorisées à les utiliser à d’autres fins et sont tenues de traiter les données conformément à la législation en vigueur.
– Les Données Personnelles peuvent être communiquées à des tiers pour se conformer aux obligations légales auxquelles Comatrile SARL est astreinte.
Si des Données Personnelles sont communiquées à des tiers pour leur permettre de fournir des services à Comatrile SARL, au nom de Comatrile SARL ou selon les instructions de Comatrile SARL, cette dernière prendra les mesures qui s’imposent afin de s’assurer que le tiers respecte sa propre politique en matière de protection de la vie privée et que ces bénéficiaires n’utilisent pas les Données Personnelles à d’autres fins que celles permisesn’obtiennent et ne traitent les Données Personnelles qu’à la seule condition de protéger celles-ci contre toute utilisation abusive, adoptent des politiques et des conditions rigoureuses concernant la protection et l’utilisation des Données Personnelles et les respectentse conforment de manière stricte aux lois applicables. Les données anonymes ou génériques (statistiques « génériques » comprises) à partir desquelles vous ne pouvez être identifié sont exclues des restrictions en matière d’utilisation, de traitement, de communication, de transmission et d’autres restrictions limitant l’usage des Données Personnelles.
Accès à vos données personnelles
Conformément à la loi Informatique, Fichiers et Libertés du 6 janvier 1978 et aux dispositions relatives à la protection des Données Personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression relatif à vos Données Personnelles. Vous pouvez également refuser que vos Données Personnelles soient exploitées. Si vous souhaitez visualiser, corriger, modifier ou mettre à jour vos Données Personnelles stockées dans une base de données de Comatrile SARL, contactez Comatrile SARL à l’adresse indiquée à la rubrique Contact, par e-mail, fax, téléphone ou courrier. Pour des raisons de protection de la vie privée, il vous sera demandé de fournir une preuve de votre identité. Si vous souhaitez ne plus recevoir un e-mail qui vous a été envoyé, suivez le lien « Désinscription » et/ou les instructions placées (normalement) au bas de l’e-mail. Si vous utilisez plus d’une adresse e-mail pour effectuer vos achats ou pour contacter Comatrile SARL, désinscrivez-vous pour chacun des comptes e-mail que vous utilisez.
Liens vers d'autres sites
Le site de Comatrile SARL peut contenir des liens menant à d’autres sites Web qui ne sont pas exploités par Comatrile SARL. Comatrile SARL ne partage pas vos Données Personnelles avec ces sites. Bien que Comatrile s’efforce de ne vous mettre en liaison qu’avec des sites qui partagent les normes de haut niveau appliquées par Comatrile SARL et qui respectent la vie privée, Comatrile SARL n’est pas responsable des pratiques appliquées par d’autres sites en matière de contenu, de sécurité ou de confidentialité et rejette expressément toute responsabilité découlant de l’utilisation de ces autres sites ou du contenu qui y est trouvé.